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Comptes-rendus
Réunions du Conseil Municipal 2024
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10-10-2024-01
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Adoption du rapport
sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2023
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10-10-2024-02
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Transfert de compétence « eau potable et
assainissement » au SIEA du Pays de Dieulefit-Bourdeaux.
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Comptes-rendus
Réunions du Conseil Municipal 2023
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17-10-2023
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Demande de subvention
au Conseil Départemental de la Drôme pour la rénovation et l’isolation de
la toiture de la mairie et la reprise de la couverture du préau
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18-09-2023
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Mise en place des
titres-restaurant
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10-05-2023
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Sécurisation du
chemin du Prieuré / Demande de subvention au titre des amendes de police
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25-04-2023
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Travaux nécessaires à
l’optimisation du rendement et du bon fonctionnement du réseau AEP
communal / Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme et
à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
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14-04-2023
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Vote des taux des
taxes directes locales pour l’année 2023
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28-02-2023
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Approbation du compte
de gestion de l'exercice 2022
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Comptes-rendus
Réunions du Conseil Municipal 2022
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03-11-2022
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Contrat d’assurance
des risques statutaires
Adhésion à la
Compétence Efficacité Energétique de Territoire d’énergie Drôme – SDED
Création d’un service
intercommunal mutualisé d’agent de prévention – Convention de
fonctionnement
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23-06-2022
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Chemin du Prieuré /
Acquisition de parcelles
Modalités de
publicité des actes
Adhésion de la
Commune dans le projet « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée »
(TZCLD)
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13-04-2022
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Vote des taux des
taxes directes locales pour l’année 2022
Vote du Budget
Primitif de l’exercice 2022
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25-02-2022
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Approbation du compte
de gestion de l'exercice 2021
Approbation du compte
administratif de l'exercice 2021
Affectation du
résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
Restauration
d'archives / Demande de subvention au Département
de la Drôme
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Comptes-rendus
Réunions du Conseil Municipal 2022
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Comptes-rendus
Réunions du Conseil Municipal 2021
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20-10-2021
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Provisions pour
créances douteuses
Signature d’une convention
unique en santé et sécurité au travail
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13-04-2021
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Approbation du compte
de gestion de l'exercice 2020
Approbation du compte
administratif de l'exercice 2020
Affectation du
résultat de fonctionnement de l’exercice 2020
Vote des taux des
taxes directes locales pour l’année 2021
Vote du Budget
Primitif de l’exercice 2021
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09-03-2021
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Travaux d’aménagement
du point d’apport volontaire / Demande de subvention au Conseil
Départemental de la Drôme
Marquage au sol d’une
place de stationnement pour Personne à Mobilité Réduite / Demande de
subvention au Département de la Drôme au titre des amendes de police
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09-02-2021
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Comptes-rendus
Réunions du Conseil Municipal 2020
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13-10-2020
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Remplacement des
volets du bâtiment communal / Demande de subvention au Département de la
Drôme au titre de la Dotation de Solidarité Territoriale
Transfert de la
convention d’occupation du domaine public par Bouygues Telecom au profit
de la société Phoenix France Infrastructures
Travaux de voirie
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23-06-2020
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Vote des taux des
taxes directes locales pour l’année 2020
Vote du Budget
Primitif de l’exercice 2020
Délégations
consenties au Maire par le Conseil Municipal
Désignation des
délégués pour siéger au S.I.E.A. du Pays de Dieulefit Bourdeaux
Désignation du «
correspondant défense »
Désignation d’un
référent « Ambroisie »
Nomination des
membres de la C.C.I.D. / Liste de proposition
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26-05-2020
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Election du Maire
(Délibération
Création d’un poste
d’Adjoint
Election de l’Adjoint
au Maire
Indemnités de
fonction de l’Adjoint
Syndicat départemental
d’Energies de la Drôme / Désignation de 2 représentants de la commune
pour participer à l’élection des délégués du Comité syndical du SDED
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28-02-2020
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Approbation du compte
de gestion de l'exercice 2019
Approbation du compte
administratif de l'exercice 2019
Affectation du
résultat de fonctionnement de l’exercice 2019
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14-01-2020
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Restauration
d’archives / Demande de subvention au Département de la Drôme
Convention de
partenariat entre la commune et l’association CRIIRAD
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Comptes-rendus
Réunion du Conseil Municipal 2019
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26-11-2019
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Syndicat
Départemental d’Energies de la Drôme / Raccordement Individuel au
Pourcentage / Approbation du projet
Travaux de contrôle
et de mise en conformité des vannes de sectionnement proposés dans le
cadre du Schéma Directeur d’Eau Potable / Demande de subvention au
Conseil Départemental de la Drôme et à l’Agence de l’Eau
Questions diverses
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12-11-2019
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Contrat groupe risque
Prévoyance du 01/01/2020 au 31/12/2025
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01-10-2019
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Adoption du rapport
sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2018
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22-07-2019
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Défense de la Forêt
Contre l’Incendie de la montagne de l’Autèche
Convention de
partenariat entre le Centre de Gestion de la Drôme et la commune pour
l’intervention d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection
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13-05-2019
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Convention
d’occupation privative du domaine public pour l’installation d’un relais
de téléphonie mobile
Réalisation d’un
Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) de la commune
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11-04-2019
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Approbation du compte
de gestion de l'exercice 2018
Approbation du compte
administratif de l'exercice 2018
Affectation du
résultat de fonctionnement de l’exercice 2018
Vote des taux des
trois taxes directes locales pour l’année 2019
Vote du Budget
Primitif de l’exercice 2019
Contrat groupe risque
Prévoyance et Santé du 01/01/2020 au 31/12/2025
Questions diverses
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